Ce modèle convient à une AMAP qui recueille sur papier l'engagement de chaque adhérent pour une saison de paniers, avec les champs et les clauses courantes à adapter localement. Il prolonge la gestion des contrats et le suivi des règlements ; l'estimateur de seuil de contrats chiffre les engagements à réunir avant l'ouverture.
Le présent contrat formalise l'engagement réciproque entre l'adhérent désigné ci-dessus, le producteur partenaire et l'AMAP, pour la fourniture régulière de paniers sur la saison concernée. Il précise le format de panier retenu, le prix et le calendrier de distribution convenus entre les parties avant l'ouverture de la saison. L'adhésion à l'association, avec sa cotisation propre, fait l'objet d'un bulletin distinct.
L'engagement porte sur la saison définie par les dates de début et de fin indiquées ci-dessus. Il ne se renouvelle pas automatiquement : un nouveau contrat est signé à l'ouverture de chaque saison, avec les tarifs et le calendrier propres à cette période. Les conditions exactes de reconduction sont à vérifier selon les règles propres à chaque AMAP et selon les textes en vigueur.
Le montant total dû pour la saison correspond au prix du panier multiplié par le nombre de distributions prévues. Il est réglé selon le mode indiqué ci-dessus, en une fois ou de manière échelonnée selon ce que propose l'AMAP. Les règlements sont remis à la signature du contrat et encaissés aux échéances convenues, au bénéfice du producteur ou de l'association selon l'organisation retenue localement. Un règlement manquant est signalé à l'adhérent avant la distribution suivante.
Le producteur s'engage à livrer, à chaque distribution prévue, un panier correspondant au format et au contenu annoncés, dans la limite des aléas propres à une production agricole. Un aléa climatique ou sanitaire peut modifier le contenu d'un panier sans que cela remette en cause l'engagement pour le reste de la saison. Le producteur informe l'AMAP de tout changement prévisible dès qu'il en a connaissance, afin que les adhérents soient prévenus.
L'adhérent s'engage à retirer son panier à chaque distribution, ou à en organiser le retrait par la personne désignée ci-dessus, et à assurer le nombre de permanences indiqué sur la saison. Cette participation aux permanences est une condition habituelle du fonctionnement associatif d'une AMAP, à confirmer selon le règlement intérieur du groupe. L'adhérent accepte de partager avec le producteur les aléas de la production.
Un panier non retiré reste en principe dû, sauf organisation prévue par l'AMAP pour le redistribuer, le confier à un tiers ou l'orienter vers une association partenaire. L'adhérent informe l'AMAP ou le producteur d'une absence connue à l'avance, dans les délais fixés par le groupe, et peut demander un report ou un échange de date lorsque l'AMAP le permet.
Une résiliation avant le terme de la saison reste exceptionnelle, l'engagement portant sur la période entière convenue avec le producteur. En cas de déménagement ou d'empêchement durable, l'adhérent peut proposer un remplaçant qui reprend le contrat pour les distributions restantes. Le sort des paniers restants et d'un éventuel remboursement partiel est à vérifier selon les règles propres à chaque AMAP et selon les textes en vigueur.
Le contrat est établi en autant d'exemplaires que de parties, daté et signé par l'adhérent, par le producteur et par un représentant de l'AMAP, chacun conservant un exemplaire. La signature vaut acceptation des conditions décrites ci-dessus pour la saison désignée et des règles de fonctionnement de l'association que l'adhérent déclare avoir lues.
AmapFlow gère les contrats, les paniers et les distributions d'une AMAP, entre adhérents, producteurs et bénévoles.
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